Michel Demoule

De: Michel DEMOULE
Objet:
au mandat
représentant du personnel, remplacé par
JUSB2028759A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Octobre 202026/10/2020
De: DEMOULE Michel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2003437A(source BOMJ)
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: DEMOULE Michel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1926127A(source BOMJ)
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: DEMOULE Michel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1900422A(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Michel DEMOULE Mme Martine KEMPA chancelleries
services judiciaires
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat national CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1430662S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michel DEMOULE
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès de la directrice des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1135051A(source BOMJ)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000235474(source JORF)
inscription
29 Juillet 200429/07/2004
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
au titre de l'année 1999, pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000758348(source JORF)
promotion
14 Novembre 199814/11/1998
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000373554(source JORF)
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
Deuxième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000747515(source JORF)
inscription
26 Février 199726/02/1997
De: Demoule (Michel)
conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:
2e grade des services judiciaires
JORFTEXT000000192352(source JORF)
inscription
01 Mars 199601/03/1996
De: Demoule (Michel)
greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes d'Arras
Objet:
au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef du conseil de prud'hommes de Roubaix
à compter de la date de sa prise de fonctions
Groupe:
Conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef du Conseil de prud'hommes de Roubaix
JORFTEXT000000357222(source JORF)
promotion
18 Février 199218/02/1992
De: Demoule (Michel)
greffier en chef du conseil de prud'hommes d'Arras
Objet:
établi
au titre de l'année 1991 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes
Groupe:
Conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000174370(source JORF)
promotion
28 Décembre 199128/12/1991